TERRE DES MAS

SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS

Présentation de la marque TERRE DES MAS

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DES MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS domicilié(e) 46 AVENUE DES CORBIERES - 66300 - TERRATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS, LASSERRE HERVE domicilié(e) 46 AVENUE DES CORBIERES - 66300 - TERRATS - France.

La marque TERRE DES MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES MAS arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS a également déposé les autres marques suivantes : ROZZ par Terrassous , RITUEL , MONTORIOL DELPAS , FRENCH MED